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Auteur : "INSPECTION GENERALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Epandage agricole en hélicoptère 1992 - 1999.INSPECTION GENERALE DE L'AVIATION CIVILE BUREAU ENQUETES ACCIDENTS; BEA AIR
2000
L'avenir de la flotte de commerce française : une démarche collective ! Affaire : 1999 - 0217 -01CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES SERVICES DES AFFAIRES MARITIMES Bureau des enquêtes techniques et administratives après accidents
HAMON (J)		2000
Naufrage du pétrolier ERIKA. Contribution provisoire au rapport d'enquête technique.INSPECTION GENERALE DES SERVICES DES AFFAIRES MARITIMES Bureau des enquêtes techniques et administratives après accidents; BEA Mer
2000
L'immatriculation des motos neige. Affaire 1999-0224-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT
BLAISE (L); POULENAT (G)		2000
Mission d'étude sur la prévention et la sécurité dans les transports collectifs. Document d'étape.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; MINISTERE DE L'INTERIEUR Inspection générale de la police nationale
BODON (A); BONABEAU (B); OTTAVI (A)		2000
Accident survenu le 25 juillet 2000 au lieu-dit La Patte d'Oie de Gonesse (95) au Concorde immatriculé F-BTSC exploité par Air France.INSPECTION GENERALE DE L'AVIATION CIVILE BUREAU ENQUETES ACCIDENTS; BEA AIR
2000
Les 35 heures dans les transports terrrestres, aériens et les voies navigables.INSPECTION GENERALE DU TRAVAIL DES TRANSPORTS
1999
ORapport de la mission sur le projet de TGV est européen - (Affaire 96-137) A - Rapport - 79 p., annexes B - 16 annexes - Noter annexe 15 : Protocole de La Rochelle du 22 mai 1992 entre la France et le Luxembourg et entre la France et l'Allemagne (non paru au Journal officiel)CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
BERNARDINI (C); BLANC (A); BROSSIER (C)		1996
La liaison fluviale Saône - Rhin. Recueil d'avis et de documents administratifs. Dossier récapitulatif.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; CONSEIL SCIENTIFIQUE DU COMITE DE BASSIN Rhône - Méditerranée - Corse; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
WALLON (D); BALLAND (P)		1996
Rapport de la mission d'expertise sur le projet de liaison Saône-Rhin. A - Rapport - affaire n°95-213.- 50 p., annexes B - Note sur les observations de la Compagnie Nationale du Rhône.- 13 p., annexesCONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
WALLON (D); RENIE (C); BOLLIET (A)		1996




 








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