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Auteur : "INSPECTION GENERALE DES FINANCES"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OEntretien du patrimoine immobilier de l'Etat - Rapport de la mission d'audit de modernisation. Supplément au Moniteur TPB n° 5392 du 30 mars 2007.INSPECTION GENERALE DES FINANCES; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
2007
L'assurance construction en France - Recommandations en vue d'améliorer les dispositifs de responsabilité et d'assurance construction. Rapport de synthèse. Supplément au Moniteur n° 5397 du 4 mai 2007.INSPECTION GENERALE DES FINANCES; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'EQUIPEMENT
2007
Rapport d'enquête sur l'évaluation de l'autoroute ferroviaire alpine. Rapport n° 2005-0449-01.INSPECTION GENERALE DES FINANCES; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
SAINT PULGENT (N DE); PELLEGRIN (J)		2006
Rapport d'enquête sur l'optimisation de la desserte aérienne des départements d'outre-mer.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
DUCHENE (R); BOLLIET (A); LAYANI (S)		2006
Rapport sur certaines questions relatives au transfert aux collectivités locales des personnels du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer. Rapport n° 2006-0039-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION
BOLLIET (A); PITRON (E); BUTRUILLE (V)		2006
ORapport sur l'optimisation du dispositif de soutien à la filière biocarburants.CONSEIL GENERAL DES MINES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES; CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL DES EAUX ET DES FORETS
BARATIN (F); DUPRE (JY); GAGEY (D)		2005
Rapport sur la modernisation du paiement des amendes (mission d'audit de modernisation).INSPECTION GENERALE DES FINANCES; INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION
BRASSENS (B); BARILARI (A); DELBOS (V)		2005
OLe régime économique et patrimonial des biens immobiliers affectés à la RATP pour l'exploitation du service public de transport (n° 2003-0290-01).CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
FARRAN (P); GUILLAUME (H); MOURA (P)		2004
ORapport sur les ressources nouvelles destinées à financer les infrastructures de transport (Affaire n° 2003-0144-01).CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
GRESSIER (C); GUILLAUME (H); MOURA (P)		2003
ORapport d'audit sur les grands projets d'infrastructures de transport. (2002-0190-01).- Edition papier et cédérom. Audit infrastructures : reprises de presse concernant l'audit du 4 au 17 mars 2003.- 308 p.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
FENOYL (C DE); GRESSIER (C); GUILLAUME (H)		2003




 








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