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"INSPECTION GENERALE DES FINANCES"
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Rapport de la mission sur le projet de TGV est européen - (Affaire 96-137) A - Rapport - 79 p., annexes B - 16 annexes - Noter annexe 15 : Protocole de La Rochelle du 22 mai 1992 entre la France et le Luxembourg et entre la France et l'Allemagne (non paru au Journal officiel)
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
BERNARDINI (C); BLANC (A); BROSSIER (C)
1996
Rapport de la mission sur le projet de TGV Méditerranée - CGPC n° 95-101
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
BLANC (A); BROSSIER (C); GERARD (M)
1995
Rapport sur la tarification du réseau ferré. Rapport n° 005215-01.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
CHAPULUT (JN); DEHORNOY (J); SAINT PULGENT (N DE)
2007
Le régime économique et patrimonial des biens immobiliers affectés à la RATP pour l'exploitation du service public de transport (n° 2003-0290-01).
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
FARRAN (P); GUILLAUME (H); MOURA (P)
2004
Rapport d'audit sur les grands projets d'infrastructures de transport. (2002-0190-01).- Edition papier et cédérom. Audit infrastructures : reprises de presse concernant l'audit du 4 au 17 mars 2003.- 308 p.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
FENOYL (C DE); GRESSIER (C); GUILLAUME (H)
2003
Rapport sur les ressources nouvelles destinées à financer les infrastructures de transport (Affaire n° 2003-0144-01).
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
GRESSIER (C); GUILLAUME (H); MOURA (P)
2003
La fiscalité et la mise en oeuvre de la nouvelle stratégie nationale pour la biodiversité (2010-2020). Rapport IGF n° 2011-M-050-01 et CGEDD n° 007861-01.
INSPECTION GENERALE DES FINANCES; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
LAURENT (J); PAINAULT (P); PELOSSE (H)
2011
L'assurance construction en France - Recommandations en vue d'améliorer les dispositifs de responsabilité et d'assurance construction. Rapport de synthèse. Supplément au Moniteur n° 5397 du 4 mai 2007.
INSPECTION GENERALE DES FINANCES; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'EQUIPEMENT
2007
Entretien du patrimoine immobilier de l'Etat - Rapport de la mission d'audit de modernisation. Supplément au Moniteur TPB n° 5392 du 30 mars 2007.
INSPECTION GENERALE DES FINANCES; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
2007
Rapport sur la modernisation des ports autonomes. A - Rapport - pag. mult. B - Dossier de presse - Réforme des ports - 15 janvier 2008 - 36 p.
INSPECTION GENERALE DES FINANCES; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BOLLIET (A); GENEVOIS (R); GRESSIER (C)
2007
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