Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Auteur : "INSPECTION GENERALE DES FINANCES"

11 - 20 résultats affichés sur 31

1 | 2 | 3 | 4

	Num	Titre	Auteur	Année
		Rapport d'enquête sur l'évaluation de l'autoroute ferroviaire alpine. Rapport n° 2005-0449-01.	INSPECTION GENERALE DES FINANCES; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES SAINT PULGENT (N DE); PELLEGRIN (J)	2006
		Rapport sur la modernisation des ports autonomes. A - Rapport - pag. mult. B - Dossier de presse - Réforme des ports - 15 janvier 2008 - 36 p.	INSPECTION GENERALE DES FINANCES; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES BOLLIET (A); GENEVOIS (R); GRESSIER (C)	2007
		Entretien du patrimoine immobilier de l'Etat - Rapport de la mission d'audit de modernisation. Supplément au Moniteur TPB n° 5392 du 30 mars 2007.	INSPECTION GENERALE DES FINANCES; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES	2007
		L'assurance construction en France - Recommandations en vue d'améliorer les dispositifs de responsabilité et d'assurance construction. Rapport de synthèse. Supplément au Moniteur n° 5397 du 4 mai 2007.	INSPECTION GENERALE DES FINANCES; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'EQUIPEMENT	2007
		La fiscalité et la mise en oeuvre de la nouvelle stratégie nationale pour la biodiversité (2010-2020). Rapport IGF n° 2011-M-050-01 et CGEDD n° 007861-01.	INSPECTION GENERALE DES FINANCES; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE LAURENT (J); PAINAULT (P); PELOSSE (H)	2011
		Rapport sur les ressources nouvelles destinées à financer les infrastructures de transport (Affaire n° 2003-0144-01).	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES GRESSIER (C); GUILLAUME (H); MOURA (P)	2003
		Rapport d'audit sur les grands projets d'infrastructures de transport. (2002-0190-01).- Edition papier et cédérom. Audit infrastructures : reprises de presse concernant l'audit du 4 au 17 mars 2003.- 308 p.	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES FENOYL (C DE); GRESSIER (C); GUILLAUME (H)	2003
		Le régime économique et patrimonial des biens immobiliers affectés à la RATP pour l'exploitation du service public de transport (n° 2003-0290-01).	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES FARRAN (P); GUILLAUME (H); MOURA (P)	2004
		Rapport sur la tarification du réseau ferré. Rapport n° 005215-01.	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES CHAPULUT (JN); DEHORNOY (J); SAINT PULGENT (N DE)	2007
		Rapport de la mission sur le projet de TGV Méditerranée - CGPC n° 95-101	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES BLANC (A); BROSSIER (C); GERARD (M)	1995

11 - 20 résultats affichés sur 31

1 | 2 | 3 | 4

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |