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"INSPECTION GENERALE DES FINANCES"
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Titre
Auteur
Année
Mission interministérielle "Compagnie nationale du Rhône".
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
AMOUYEL (P); ACHARD (P); GRAUJEMAN (J)
2001
La liaison fluviale Saône - Rhin. Recueil d'avis et de documents administratifs. Dossier récapitulatif.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; CONSEIL SCIENTIFIQUE DU COMITE DE BASSIN Rhône - Méditerranée - Corse; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
WALLON (D); BALLAND (P)
1996
Rapport de la mission sur le projet de TGV est européen - (Affaire 96-137) A - Rapport - 79 p., annexes B - 16 annexes - Noter annexe 15 : Protocole de La Rochelle du 22 mai 1992 entre la France et le Luxembourg et entre la France et l'Allemagne (non paru au Journal officiel)
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
BERNARDINI (C); BLANC (A); BROSSIER (C)
1996
Rapport de la mission d'expertise sur le projet de liaison Saône-Rhin. A - Rapport - affaire n°95-213.- 50 p., annexes B - Note sur les observations de la Compagnie Nationale du Rhône.- 13 p., annexes
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
WALLON (D); RENIE (C); BOLLIET (A)
1996
Rapport de la mission sur le projet de TGV Méditerranée - CGPC n° 95-101
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
BLANC (A); BROSSIER (C); GERARD (M)
1995
Note sur les conséquences du marché unique européen sur le contrôle des transports routiers. Audit interministériel des contrôles techniques.
INSPECTION GENERALE DES FINANCES
BRASSENS (B)
1992
Rapport sur la politique de renforcement coordonné des routes nationales.
INSPECTION GENERALE DES FINANCES; MISSION INTERMINISTERIELLE DE RCB
CONSIGNY (P); HUART (Y); SELOSSE (P)
1983
A. Première partie : la situation financière. B. Deuxième partie : le groupe ATIC. Rapport d'enquête. C. Le régime juridique de l'importation charbonnière.
INSPECTION GENERALE DES FINANCES
GAVOIS; LEMOR
1982
Note de synthèse sur le financement et l'exécution du Vème plan par les collectivités locales.
MINISTERE DE L'ECONOMIE Inspection générale des finances
LENOIR (R)
1968
Note sur le choix des investissements dans le secteur des transports en commun en région parisienne.
INSPECTION GENERALE DES FINANCES
1965
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