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Auteur : "INSPECTION GENERALE DES FINANCES"

 





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ORapport de l'Inspection des Finances sur l'entretien des routes de 1964. - Note de présentation faite par Monsieur Mettas, inspecteur général des finances, concernant l'ensemble des rapports et des notes établis sur la mission de l'Inspection générale des finances auprès des services du Ministère des travaux publics et des transports chargé de l'entretien des routes - 6 p. - Note d'ensemble sur la gestion des crédits d'entretien des routes nationales - Utilisation des crédits et évaluation des besoins - 35 p. - Note d'ensemble sur la vérification des services extérieurs des ponts et chaussées - Entretien des routes nationales - 34 p.INSPECTION GENERALE DES FINANCES
LALLEMENT (J); METTAS
1964
Note sur le choix des investissements dans le secteur des transports en commun en région parisienne.INSPECTION GENERALE DES FINANCES
1965
Note de synthèse sur le financement et l'exécution du Vème plan par les collectivités locales.MINISTERE DE L'ECONOMIE Inspection générale des finances
LENOIR (R)
1968
A. Première partie : la situation financière. B. Deuxième partie : le groupe ATIC. Rapport d'enquête. C. Le régime juridique de l'importation charbonnière.INSPECTION GENERALE DES FINANCES
GAVOIS; LEMOR
1982
ORapport sur la politique de renforcement coordonné des routes nationales.INSPECTION GENERALE DES FINANCES; MISSION INTERMINISTERIELLE DE RCB
CONSIGNY (P); HUART (Y); SELOSSE (P)
1983
Note sur les conséquences du marché unique européen sur le contrôle des transports routiers. Audit interministériel des contrôles techniques.INSPECTION GENERALE DES FINANCES
BRASSENS (B)
1992
ORapport de la mission sur le projet de TGV Méditerranée - CGPC n° 95-101CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
BLANC (A); BROSSIER (C); GERARD (M)
1995
Rapport de la mission d'expertise sur le projet de liaison Saône-Rhin. A - Rapport - affaire n°95-213.- 50 p., annexes B - Note sur les observations de la Compagnie Nationale du Rhône.- 13 p., annexesCONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
WALLON (D); RENIE (C); BOLLIET (A)
1996
La liaison fluviale Saône - Rhin. Recueil d'avis et de documents administratifs. Dossier récapitulatif.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; CONSEIL SCIENTIFIQUE DU COMITE DE BASSIN Rhône - Méditerranée - Corse; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
WALLON (D); BALLAND (P)
1996
ORapport de la mission sur le projet de TGV est européen - (Affaire 96-137) A - Rapport - 79 p., annexes B - 16 annexes - Noter annexe 15 : Protocole de La Rochelle du 22 mai 1992 entre la France et le Luxembourg et entre la France et l'Allemagne (non paru au Journal officiel)CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
BERNARDINI (C); BLANC (A); BROSSIER (C)
1996