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"INSPECTION GENERALE DES FINANCES"
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Rapport sur les ressources nouvelles destinées à financer les infrastructures de transport (Affaire n° 2003-0144-01).
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
GRESSIER (C); GUILLAUME (H); MOURA (P)
2003
Rapport sur les conséquences des intempéries ayant touché la France les 24 et 25 janvier 2009. Rapport CGEDD n° 006622-01. A - Rapport.- 45 p. b - Rapport complémentaire.- 41 p.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; CONSEIL GENERAL DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES ESPACES RURAUX; MINISTERE DE L'INTERIEUR Inspection générale de l'Administration
CASTEIGTS (M); CHATRY (C); GILLE (A)
2009
Rapport sur le classement des hébergements touristiques. Mission d'audit et de modernisation.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION
BRASSENS (B); DUCOS-FONFREDE (D); BREUIL (P)
2007
Rapport sur la tarification du réseau ferré. Rapport n° 005215-01.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
CHAPULUT (JN); DEHORNOY (J); SAINT PULGENT (N DE)
2007
Rapport sur la politique de renforcement coordonné des routes nationales.
INSPECTION GENERALE DES FINANCES; MISSION INTERMINISTERIELLE DE RCB
CONSIGNY (P); HUART (Y); SELOSSE (P)
1983
Rapport sur la modernisation du paiement des amendes (mission d'audit de modernisation).
INSPECTION GENERALE DES FINANCES; INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION
BRASSENS (B); BARILARI (A); DELBOS (V)
2005
Rapport sur la modernisation des ports autonomes. A - Rapport - pag. mult. B - Dossier de presse - Réforme des ports - 15 janvier 2008 - 36 p.
INSPECTION GENERALE DES FINANCES; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BOLLIET (A); GENEVOIS (R); GRESSIER (C)
2007
Rapport sur l'optimisation du dispositif de soutien à la filière biocarburants.
CONSEIL GENERAL DES MINES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES; CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL DES EAUX ET DES FORETS
BARATIN (F); DUPRE (JY); GAGEY (D)
2005
Rapport sur certaines questions relatives au transfert aux collectivités locales des personnels du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer. Rapport n° 2006-0039-01.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION
BOLLIET (A); PITRON (E); BUTRUILLE (V)
2006
Rapport de la mission sur le projet de TGV est européen - (Affaire 96-137) A - Rapport - 79 p., annexes B - 16 annexes - Noter annexe 15 : Protocole de La Rochelle du 22 mai 1992 entre la France et le Luxembourg et entre la France et l'Allemagne (non paru au Journal officiel)
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
BERNARDINI (C); BLANC (A); BROSSIER (C)
1996
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