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Auteur : "INSTITUT POUR UNE POLITIQUE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Subsidiarité et politique européenne de l'environnement.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES INTERNATIONALES; INSTITUT POUR UNE POLITIQUE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT SOUFI (R)	1994
		L'évaluation des politiques publiques de l'environnement. Instruments fiscaux et politique de l'environnement : une évaluation de l'expérience française. Mars 1993.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; GROUPE DE PROSPECTIVE; ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES; INSTITUT POUR UNE POLITIQUE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT DELACHE (Xavier); HENRY (Claude)	1993
		Le rôle informationnel, décisionnel et politique des rapports sur l'état de l'environnement dans les pays de l'OCDE - Juin 1993.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; INSTITUT POUR UNE POLITIQUE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT COMOLET (A)	1993
		Intégration de l'environnement dans la politique nationale et communautaire des transports. Scénarios d'évolution contrastés 2010 et évaluation de leurs impacts sur l'environnement - Eléments de cadrage.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; MISSION DES ETUDES ET DE LA RECHERCHE EN ENVIRONNEMENT; INSTITUT POUR UNE POLITIQUE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT FERNANDEZ (Valérie)	1993
		L'utilisation des instruments économiques de régulation de l'environnement dans la CEE. Octobre 1992.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; MISSION DES ETUDES ET DE LA RECHERCHE EN ENVIRONNEMENT; INSTITUT POUR UNE POLITIQUE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT	1992
		Les experts, l'environnement et l'Europe. 1. Voyage au pays des experts européens. 2. L'expertise française face à l'ouverture européenne.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; GROUPE DE PROSPECTIVE DOBRE (Michèle); DUCLOS (Denis)	1992
		Bilan de la mise en oeuvre des directives communautaires "environnement" en France.Rapport final. Décembre 1991.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; MISSION DES ETUDES ET DE LA RECHERCHE EN ENVIRONNEMENT; INSTITUT POUR UNE POLITIQUE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT	1991
		Le rôle informationnel, décisionnel et politique des rapports sur l'état de l'environnement dans les pays de l'OCDE. Mai 1991.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; INSTITUT POUR UNE POLITIQUE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT COMOLET (Arnaud); BIGET (Laurent)	1991
		La libre circulation des déchets toxiques dans l'Europe du grand marché. Octobre 1990.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; GROUPE DE PROSPECTIVE; INSTITUT POUR UNE POLITIQUE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT LAVOUX (Thierry); HANNEQUART (Jean-Pierre)	1990
		Les comptes de ressources naturelles. Réalisation de comptes pilotes de l'eau dans quelques pays de l'OCDE. Novembre 1990.	SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; INSTITUT POUR UNE POLITIQUE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT COMOLET (Arnaud)	1990

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