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Auteur : "JOSSELIN (C)"

 
 


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NumTitreAuteurAnnée
Le fonds européen de développement.SENAT Délégation pour l'Union européenne
JOSSELIN (C)
2007
Faut-il une Europe de la navigation aérienne ? Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'UE sur le contrôle de la navigation aérienne en Europe. (AN n°2953)ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
JOSSELIN (C)
1996
Sécurité en mer. Le rapport Josselin.JOSSELIN (C)1994
Sécurité maritime.JOSSELIN (C)1994
Rapport d'information sur le projet de règlement de la Commission relatif aux accords de consortiums maritimes.ASSEMBLEE NATIONALE
JOSSELIN (C)
1994
La sécurité maritime : un défi européen et mondial. A.N. 1482. Rapport d'informationASSEMBLEE NATIONALE
JOSSELIN (C)
1994
Manutention portuaire : Charles Josselin, raisonnablement optimiste.JOSSELIN (C)1992
Le parlement réforme le statut des dockers.JOSSELIN (C)1992
Statut des dockers : les députés votent la loi Josselin.JOSSELIN (C)1992
Procédure d'urgence pour la réforme du statut des dockers.JOSSELIN (C)1992

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