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Auteur : "JOURNAL OFFICIEL"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Arrêté ADR consolidé résultant de la modification de l'arrêté du 1er juin 2001 par les arrêtés des 8 février et 5 décembre 2002, 7 juillet et 8 décembre 2003, 20 décembre 2004, 8 juillet 2005, 15 mars, 12 avril, 28 septembre, 18 octobre, 22 décembre 2006, 3 mai 2007, 28 janvier et 9 mai 2008 et annexes D.- 69 p.	JOURNAL OFFICIEL; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; NATIONS UNIES Commission économique pour l'Europe Comité des transports intérieurs	2008
		Instruction budgétaire et comptable M. 71 (annexes à l'arrêté du 14 décembre 2006 (JO du 27 décembre 2006)	JOURNAL OFFICIEL	2006
		Code des marchés publics. Edition 2006. Décret n° 2006-975 du 1er août 2006 portant code des marchés publics Texte du code des marchés publics Circulaire du 3 août 2006 portant manuel d'application du Code des marchés publics Tableau de correspondance entre le code 2006 et le code 2004 Cahier détaché du Moniteur des travaux publics et du bâtiment n° 5359.	JOURNAL OFFICIEL	2006
		Instruction budgétaire et comptable M 52 - 99 p. Annexes à l'arrêté du 18 décembre 2006 (JO du 28 décembre 2006) volume II tome I - Compte administratif voté par nature. tome II - Compte administratif voté par fonction.	JOURNAL OFFICIEL	2006
		L'intercommunalité (édition mise à jour au 18/03/05).	JOURNAL OFFICIEL	2005
		Code de la route. Tome 1 - Partie législative et réglementaire - Ed. 2004.	JOURNAL OFFICIEL	2004
		Code de la recherche. Partie législative. (Textes mis à jour au 20 août 2004).	COMMISSION SUPERIEURE DE CODIFICATION; JOURNAL OFFICIEL	2004
		Code de l'aviation civile. Parties législative et réglementaire. Textes non codifiés. Conventions internationales. Textes communautaires. Edition mise à jour au 15 décembre 2004.	JOURNAL OFFICIEL	2004
		Code de la propriété intellectuelle. Partie législative et réglementaire. (Edition mise à jour au 27 décembre 2003).	COMMISSION SUPERIEURE DE CODIFICATION; JOURNAL OFFICIEL	2004
		Risques technologiques et naturels.	JOURNAL OFFICIEL	2003

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