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Auteur : "KELLER (F)"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OLes nouvelles mobilités sereines et durables. Concevoir et utiliser des véhicules écologiques. Tome 1 - Rapport.- 271 p. Tome 2 - Annexes - Compte-rendu des auditions publiques.- 416 p. Tome 3 - Présentation synthétique.- 56 p.OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
BAUPIN (D); KELLER (F)		2014
Le rapport fait pour le Sénat par Fabienne Keller en octobre 2011 a pour objectif d'informer sur l'application du droit communautaire de l'environnement.KELLER (F); ROUSSEL (I)2011
OLa contribution carbone et son articulation avec le marché européen des quotas de CO2 - Taxe carbone : un état des lieux. Rapport d'information.SENAT
KELLER (F)		2010
La fiscalité environnementale. Les entretiens du Conseil d'Etat. Actes du colloque du 17 juin 2009 à l'Ecole nationale d'administration.CONSEIL D'ETAT
BERLIN (D); BUREAU (D); CARREZ (G)		2010
OLa gare contemporaine.KELLER (F)2009
OSécheresse de 2003 : un passé qui ne passe pas. Rapport d'information sur la situation des sinistrés de la sécheresse de 2003 et le régime d'indemnisation des catastrophes naturelles.SENAT Commission des finances
DOLIGE (E); FRECON (JC); KELLER (F)		2009
ORapport d'information sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2.- 161 p. Annexe : étude comparative internationale sur la fiscalité énergétique et la taxation des émissions de dioxyde de carbone dans six pays (DGTPE).- 98 p.SENAT; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique
KELLER (F)		2009
Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la proposition de règlement établissant des normes d'émissions de CO2 des voitures neuves (texte E 3756).SENAT
KELLER (F)		2008
Changer de méthode ou payer. La France face au droit communautaire de l'environnement. - Rapport n° 342 (2006).- 99 p. - Rapport n° 332 (2007).- 48 p.SENAT Commission des finances
KELLER (F)		2007




 








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