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"KELLER (F)"
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Changer de méthode ou payer. La France face au droit communautaire de l'environnement. - Rapport n° 342 (2006).- 99 p. - Rapport n° 332 (2007).- 48 p.
SENAT Commission des finances
KELLER (F)
2007
La contribution carbone et son articulation avec le marché européen des quotas de CO2 - Taxe carbone : un état des lieux. Rapport d'information.
SENAT
KELLER (F)
2010
La fiscalité environnementale. Les entretiens du Conseil d'Etat. Actes du colloque du 17 juin 2009 à l'Ecole nationale d'administration.
CONSEIL D'ETAT
BERLIN (D); BUREAU (D); CARREZ (G)
2010
La gare contemporaine.
KELLER (F)
2009
Le rapport fait pour le Sénat par Fabienne Keller en octobre 2011 a pour objectif d'informer sur l'application du droit communautaire de l'environnement.
KELLER (F); ROUSSEL (I)
2011
Les nouvelles mobilités sereines et durables. Concevoir et utiliser des véhicules écologiques. Tome 1 - Rapport.- 271 p. Tome 2 - Annexes - Compte-rendu des auditions publiques.- 416 p. Tome 3 - Présentation synthétique.- 56 p.
OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
BAUPIN (D); KELLER (F)
2014
Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la proposition de règlement établissant des normes d'émissions de CO2 des voitures neuves (texte E 3756).
SENAT
KELLER (F)
2008
Rapport d'information sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2.- 161 p. Annexe : étude comparative internationale sur la fiscalité énergétique et la taxation des émissions de dioxyde de carbone dans six pays (DGTPE).- 98 p.
SENAT; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique
KELLER (F)
2009
Sécheresse de 2003 : un passé qui ne passe pas. Rapport d'information sur la situation des sinistrés de la sécheresse de 2003 et le régime d'indemnisation des catastrophes naturelles.
SENAT Commission des finances
DOLIGE (E); FRECON (JC); KELLER (F)
2009
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