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Auteur : "KOSSOWSKI (J)"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Rapport d'information sur la mise en application de la loi 2007- 1224 du 21 août 2007 sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs.	ASSEMBLEE NATIONALE BONO (M); KOSSOWSKI (J)	2009
		Dialogue social et continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs.	ASSEMBLEE NATIONALE KOSSOWSKI (J)	2007

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