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"MESNARD (AH)"
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Droits maritimes. Tome 2 Droit du littoral, droit portuaire.
BEURIER (JP); CHAUMETTE (P); TASSEL (V)
1995
Droits maritimes. Tome 1 - Mer, navires et marins.
HESSE (J); BEURIER (JP); CHAUMETTE (P)
1995
La règle de constructibilité limitée en Haute-Vienne. La révision des schémas directeurs dans les Alpes-Maritimes.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE L'URBANISME; SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
PRIEUR (Michel); MONEDIAIRE (G); DUPUY (S)
1989
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