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"MILLARD (F)"
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Évaluation environnementale. Classification des mesures "éviter, réduire, compenser" (ERC).
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
HUBERT (S); ALLIGAND (G); BENOIT (F)
2019
Le principe de proportionnalité dans l'évaluation environnementale.
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
LEMAITRE (V); KHALLOUKI (D); MILLARD (F)
2019
Guide d'aide au suivi des mesures d'évitement, de réduction et de compensation des impacts d'un projet sur les milieux naturels.
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable; CAISSE DES DEPOTS Biodiversité
THIEVENT (P); MILLARD (F); LEGENDRE (T)
2019
Évaluation environnementale. Guide de lecture de la nomenclature annexée à l'article R.122-2 du code de l'environnement.
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
ALLIGAND (G); BATAILLE (T); BENOIT (F)
2019
Évaluation environnementale. Guide d'aide à la définition des mesures éviter, réduire, compenser (ERC).
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable; CEREMA Direction territoriale Centre-Est
ALLIGAND (G); HUBERT (S); LEGENDRE (T)
2018
1 - 5 résultats affichés sur 5
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