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"MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE"
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Promouvoir l'environnement et l'aménagement durable dans les documents d'urbanisme.
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION; MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
2007
Plan Net Europe. Évaluation stratégique environnementale des plans et programmes d'urbanisme. 3e séminaire européen, Paris La Défense, 13 et 14 mai 2004.
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION; MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; ASSOCIATION DES ETUDES FONCIERES; MICHEL GAULT CONSULTANTS
2004
La base de données nationale des acteurs, structures et projets de recherche sur la biodiversité. Présentation et analyse du paysage de la recherche.
MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE; MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; CREDIT COOPERATIF; FONDATION POUR LA RECHERCHE SUR LA BIODIVERSITE
LE ROUX (Xavier); CHAVERIAT (Cédric); PELEGRIN (Flora)
2011
Division par quatre des émissions de gaz à effet de serre de la France à l'horizon 2050. Rapport du groupe de travail.
MINISTERE DE L'ECONOMIE; OBSERVATOIRE DE L'ENERGIE; MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
BOISSIEU (C DE)
2006
Qualité environnementale dans la construction et la réhabilitation des bâtiments publics. Guide de l'achat public durable.
MINISTERE DE L'ECONOMIE; MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
2008
Guide de l'achat public éco-responsable. Achat de produits.
MINISTERE DE L'ECONOMIE Groupe d'étude des marchés développement durable; MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
2005
Le Grenelle de l'environnement. Rapport du rapporteur général.
MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
TUOT (T)
2007
Air et atmosphère. Grenelle de l'environnement - Rapport du Comité opérationnel. COMOP n° 33.
MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
RICHERT (P)
2008
Bâtiments neufs publics et privés. Grenelle de l'environnement - Rapport du comité opérationnel - COMOP 1.
MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
MAUGARD (A); ROGER (MC); VOELTZEL-LEVEQUE (A)
2008
Faire ville avec les lotissements.
MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
MASBOUNGI (A)
2008
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