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Auteur : "MINISTERE DE L'ECONOMIE"

 
 




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Le marché du transport urbain en Espagne : répertoire des principaux opérateurs.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures Mission économique
OLIVA (C)		2005
Organisation en matière d'habitat-logement-construction-urbanisme dans quatre pays : contribution des missions économiques de La Haye, Londres, Ottawa, Tokyo.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Sous direction des actions internationales; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures Poste d'expansion économique
2005
OChangement climatique : guide des mécanismes de projet prévus par le protocole de Kyoto. A - Présentation générale des mécanismes de projet. - 2005 - 50 p. - 2ème éd. B - Le mécanisme pour un développement propre (MDP) - 2004 - 87 p. - 2ème éd. C - Le mécanisme de mise en oeuvre conjointe (MOC) - 2003 - 95 p. - 1ère éd.MINISTERE DE L'ECONOMIE; MISSION INTERMINISTERIELLE DE L'EFFET DE SERRE; FONDS FRANCAIS POUR L'ENVIRONNEMENT MONDIAL
2005
Projet de loi de finances pour 2006. Rapport économique, social et financier. - Tome 1 : Perspectives économiques 2005-2006 et évolution des finances publiques. - Tome 2 : annexe statistique.MINISTERE DE L'ECONOMIE
2005
OGuide de l'achat public éco-responsable. Achat de produits.MINISTERE DE L'ECONOMIE Groupe d'étude des marchés développement durable; MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
2005
OOrganisation de l'administration routière. Contribution des missions économiques de Bratislava, Budapest, Ljubljana, Pékin, Prague, Riga, Santiago, Sao Paulo, Sydney, Varsovie.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique
2005
Rapport sur la préparation de la mise en oeuvre de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances.MINISTERE DE L'ECONOMIE
BRETON (T); COPE (JF)		2005
OEtude pour une prospective énergétique concernant la France.OBSERVATOIRE DE L'ENERGIE; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale de l'énergie et des matières premières; ENERDATA
2005
Guide budgétaire communal, départemental et régional 2005.MINISTERE DE L'ECONOMIE
2005
Taxe différentielle sur les véhicules à moteur. Période du 1er novembre 2002 au 31 octobre 2003. Campagne millésimée 2003.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale des impôts
2004




 








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