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"MINISTERE DE L'ECONOMIE"
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Auteur
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Etude pour une prospective énergétique concernant la France.
OBSERVATOIRE DE L'ENERGIE; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale de l'énergie et des matières premières; ENERDATA
2005
Organisation en matière d'habitat-logement-construction-urbanisme dans quatre pays : contribution des missions économiques de La Haye, Londres, Ottawa, Tokyo.
DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Sous direction des actions internationales; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures Poste d'expansion économique
2005
Guide budgétaire communal, départemental et régional 2005.
MINISTERE DE L'ECONOMIE
2005
Changement climatique : guide des mécanismes de projet prévus par le protocole de Kyoto. A - Présentation générale des mécanismes de projet. - 2005 - 50 p. - 2ème éd. B - Le mécanisme pour un développement propre (MDP) - 2004 - 87 p. - 2ème éd. C - Le mécanisme de mise en oeuvre conjointe (MOC) - 2003 - 95 p. - 1ère éd.
MINISTERE DE L'ECONOMIE; MISSION INTERMINISTERIELLE DE L'EFFET DE SERRE; FONDS FRANCAIS POUR L'ENVIRONNEMENT MONDIAL
2005
Projet de loi de finances pour 2006. Rapport économique, social et financier. - Tome 1 : Perspectives économiques 2005-2006 et évolution des finances publiques. - Tome 2 : annexe statistique.
MINISTERE DE L'ECONOMIE
2005
Vade-mecum juridique sur la dématérialisation des marchés publics.
MINISTERE DE L'ECONOMIE
2005
Guide de l'achat public éco-responsable. Achat de produits.
MINISTERE DE L'ECONOMIE Groupe d'étude des marchés développement durable; MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
2005
Rapport sur la préparation de la mise en oeuvre de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances.
MINISTERE DE L'ECONOMIE
BRETON (T); COPE (JF)
2005
Le marché du transport urbain en Espagne : répertoire des principaux opérateurs.
MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures Mission économique
OLIVA (C)
2005
Lutte contre les émissions de gaz à effet de serre dans le secteur aéronautique.
MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures
2004
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