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Auteur : "MINISTERE DE L'ECONOMIE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Lutte contre les émissions de gaz à effet de serre dans le secteur aéronautique.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures
2004
Les outils de régulation de la congestion en zone urbaine.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Prévision
POIBLANC (B)		2004
OLa démarche de performance : stratégie, objectifs, indicateurs ; guide méthodologique pour l'application de la loi organique relative aux lois de finances du 1er août 2001.MINISTERE DE L'ECONOMIE; SENAT Commission des finances; ASSEMBLEE NATIONALE
2004
Systèmes de tarification des services ferroviaires.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures
2004
Elargissement de l'Union européenne : un nouveau marché.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures
2004
L'énergie. Édition 2007.OBSERVATOIRE DE L'ENERGIE; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale de l'énergie et des matières premières
2004
Projet de loi de finances pour 2005 : - Transports - Préfiguration de la loi organique relative aux lois de finances - Mission ministérielle.- 137 p., tabl., graph. - Politique des territoires - Mission interministérielle.- 78 p. - Equipement, transports, aménagement du territoire, tourisme et mer' - Services communs et urbanismeMINISTERE DE L'ECONOMIE
2004
Politiques publiques et indicateurs.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique
PERBET (M)		2004
Taxe différentielle sur les véhicules à moteur. Période du 1er novembre 2002 au 31 octobre 2003. Campagne millésimée 2003.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale des impôts
2004
Conditions d'application des redevances d'utilisation du réseau ferré. Allemagne - Autriche - Danemark - Espagne - Italie - Pays-Bas - Portugal - Royaume-Uni.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures
2003




 








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