Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Auteur : "MINISTERE DE L'ECONOMIE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Les transports urbains ferroviaires aux Etats-Unis.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures Mission économique
GUY (S); LECOFFRE (D)		2002
OLa décision publique face aux risques : rapport du séminaire "risques".COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN; MINISTERE DE L'ECONOMIE; MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
MATHEU (M)		2002
Enquête transports. La douane prend le tournant des nouvelles technologies.DIRECTION DU TRANSPORT MARITIME DES PORTS ET DU LITTORAL; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale des douanes et droits indirects
2001
Le commerce extérieur de la France en 2000 (Notes bleues de Bercy n° 204 du 1er au 15 avril 2001).MINISTERE DE L'ECONOMIE
2001
Programmes d'études et de recherches à financement public.MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE L'ECONOMIE DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE; INSTITUT NATIONAL DE L'ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL ET DES RISQUES
2001
Le retraitement-recyclage et le transport des matières nucléaires en France.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale de l'énergie et des matières premières
2001
L'efficacité de la procédure de retrait de points du permis de conduire. Audit interministériel. Affaire 2001-0038-01. A - rapport.- 54 p. B - annexes.- non pag.MINISTERE DE LA JUSTICE Inspection Générale des Services Judiciaires; MINISTERE DE L'INTERIEUR Inspection générale de l'Administration; MINISTERE DE LA DEFENSE Inspection technique de la Gendarmerie Nationale
LEGOUX (A); COUSTEAUX (G); MAZARD (M)		2001
Loi de finances rectificative pour 2001 - TIG n°2001-65 Loi de finances pour 2002 - TIG n°2001-64MINISTERE DE L'ECONOMIE
2001
Les réformes fiscales vertes en Europe. Principes, bilans et perspectives. Colloque 10 et 11 octobre 2000. Green tax reforms in Europe. Principles, assessments and perspectives.MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE L'ECONOMIE; AGENCE EUROPEENNE POUR L'ENVIRONNEMENT
BUREAU (D); BARDE (JP)		2000
ORapport du groupe d'expertise économique sur la tarification des réseaux de transport et de distribution d'électricité et sur la tarification de la fourniture d'électricité aux consommateurs non éligibles.MINISTERE DE L'ECONOMIE; MINISTERE DE L'INDUSTRIE
CHAMPSAUR (P)		2000




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |