Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Auteur : "MINISTERE DE L'ECONOMIE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
L'évaluation ex-post de la politique publique de lutte contre la pollution de l'eau. Décembre 1987. A - Tome 1 - Les fondements. 145 p. B - Tome 2 - Objectifs, moyens et résultats. 197 p. C - Tome 3 - Analyse de la politique locale d'assainissement et d'épuration : une approche par l'étude de programmes représentatifs.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE L'ECONOMIE DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE
MEUBLAT (Guy); BABILLOT (Pascale); CHEMARD (Alain)		1987
Hinterland des principaux ports du marché commun. Années 1965 à 1969, 1973 à 1978, 1984 à 1986.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale des douanes et droits indirects
1987
DAU. Document Administratif Unique. Mis en place le 1-1-1988, le DAU, formulaire communautairee adopté par les 12 Etats de la CEE et les 6 pays de l'AELE, est utilisable également dans les relations avec les pays tiers. Il est appelé à remplacer la quasi totalité des déclarations en douane dans les Etats de la CEE.MINISTERE DE L'ECONOMIE
1987
Le commerce extérieur de la France en 1986.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures
PIGNOL (C); GRAS (J); RICHARD (M)		1987
La vignette automobile. Années 1974 à 1977, 1981-1982, 1983-1984, 1985, 1986 (Notes bleues)MINISTERE DE L'ECONOMIE
1987
Les finances du secteur public local . Communes de moins de 10 000 habitants. Analyse financière, synthèse nationale et études régionales, tableaux comptables nationaux. Années 1984, 1985, 1986.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Comptabilité Publique
1987
Rapport à Monsieur le premier ministre sur la situation et les perspectives de la marine marchande française.CENTRE FRANCAIS DU COMMERCE EXTERIEUR; MINISTERE DE L'ECONOMIE
LATHIERE (B); BENOIN (G); LAJAT (C)		1986
La réorientation du système fiscal britannique (1979-1986).MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Prévision
SANTINI (JJ)		1986
Le "grand" commerce de détail en France de 1972 à 1985.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Prévision
BURY (D)		1986
Entreprises d'assurance et de capitalisation. Exercice 1985. Tome 1. Résultats comptables 1986.MINISTERE DE L'ECONOMIE
1986




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |