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Auteur : "MINISTERE DE L'ECONOMIE"

 
 




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ORapport d'information sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2.- 161 p. Annexe : étude comparative internationale sur la fiscalité énergétique et la taxation des émissions de dioxyde de carbone dans six pays (DGTPE).- 98 p.SENAT; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique
KELLER (F)		2009
ORapport de la conférence des experts et de la table ronde sur la contribution climat et énergie.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; MINISTERE DE L'ECONOMIE
BUREAU (D); GODARD (O); LEMOINE (M)		2009
La balance des paiements et la position extérieure de la France. Rapport annuel 2008.MINISTERE DE L'ECONOMIE; BANQUE DE FRANCE
2009
O2008-2012 Predit. Mai 2009. A - Programme de travail du Predit 4.- 64 p. B - Le Predit 4 en bref.- 8 p. C - 100 chiffres-clefs pour le Predit 4.- 64 p.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; MINISTERE DE L'ECONOMIE; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; CGDD Direction de la recherche et de l'innovation
2009
OGuide de l'achat public durable. Achat de produits, matériel et prestations de nettoyage.MINISTERE DE L'ECONOMIE Groupe d'étude des marchés développement durable
2009
OGuide de l'achat public durable. Achat de vêtements.MINISTERE DE L'ECONOMIE Groupe d'étude des marchés développement durable
2009
Le tourisme des années 2020. Des clés pour agir.CONSEIL NATIONAL DU TOURISME; MINISTERE DE L'ECONOMIE
ORIGET DU CLUZEAU (C); VICERIAT (P)		2009
Etat et énergie - XIX-XXe siècle. Séminaire 2002-2006.MINISTERE DE L'ECONOMIE; MINISTERE DU BUDGET; COMITE POUR L'HISTOIRE ECONOMIQUE ET FINANCIERE DE LA FRANCE
BELTRAN (A); BOUNEAU (C); BOUVIER (Y)		2009
ORapport du groupe de travail sur les modalités de vente et de mise aux enchères des quotas de CO2 en France. Eléments relatifs à la phase III.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique; DIRECTION GENERALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT
BARBERIS (JJ); CELESTIN URBAIN (J); CHARPIN (JM)		2009
OEtude sur les bonnes pratiques de dix pôles de compétitivité étrangers.ALGOE CONSULTANTS; MINISTERE DE L'ECONOMIE
2009




 








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