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Auteur : "MINISTERE DE L'INTERIEUR"

 





NumTitreAuteurAnnée
OLes collectivités locales en chiffres - Edition 2018.MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
2018
Les finances des collectivités locales en 2012. Etat des lieux.MINISTERE DE L'INTERIEUR Observatoire des finances locales
BOURDIN (J); LAIGNEL (A); GUENE (C)
2012
OHousing statistics in the European Union 2010.PAYS-BAS Université de Delft; PAYS-BAS Ministère de l'intérieur
DOL (K); HAFFNER (M)
2010
ORapport sur les conséquences des intempéries ayant touché la France les 24 et 25 janvier 2009. Rapport CGEDD n° 006622-01. A - Rapport.- 45 p. b - Rapport complémentaire.- 41 p.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; CONSEIL GENERAL DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION ET DES ESPACES RURAUX; MINISTERE DE L'INTERIEUR Inspection générale de l'Administration
CASTEIGTS (M); CHATRY (C); GILLE (A)
2009
OPropositions de réforme de la profession de taxi et des autres transports particuliers de personnes de moins de dix places (voitures de petite remise, voitures de grande remise, véhicules motorisés à deux ou trois roues).MINISTERE DE L'INTERIEUR
CHASSIGNEUX (P)
2008
OAudit sur la modernisation de l'apprentissage de la conduite et de l'examen du permis. Rapport n° 005621-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
FRACCARO (F); LEBRUN (D); MATHIEU (M)
2008
OSubvention, marchés et délégation de service public. Mode d'emploi élaboré par les ministères de l'Intérieur et de l'Economie et des Finances. Supplément au Moniteur des travaux publics et du bâtiment n° 5416 du 14 septembre 2007.MINISTERE DE L'ECONOMIE; MINISTERE DE L'INTERIEUR
2007
Les comptes des départements 2005.MINISTERE DE L'ECONOMIE Trésor public; MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
2007
OMission d'évaluation sur le permis à points.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; MINISTERE DE L'INTERIEUR
ARIBAUD (J)
2006
Etat récapitulatif des taxis et voitures de petite remise. Année 2004.MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
2006