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"MINISTERE DE LA DEFENSE"
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Débat public nanotechnologies. 15 octobre 2009 - 24 février 2010. Edition papier et cédérom. A - Dossier de présentation - 2009.- 120 p. B - Synthèse du dossier - 2009.- 16 p. C - Synthèse des travaux du Nanoforum du CNAM - Octobre 2009.- 8 p. D - Les nouvelles du débat nano - n° 1 à 5. E - 50 cahiers d'acteurs - octobre 2009. F - Compte-rendu - 9 avril 2010 - 154 p. G - Bilan - 9 avril 2010 - 12 p. H - Cédérom. Les documents du débat public sur le développement et la régulation des nanotechnologies. Octobre 2009-février 2010 (documents A, B et C).
MINISTERE DE L'ECOLOGIE; MINISTERE DE L'ECONOMIE; MINISTERE DU TRAVAIL
2010
Groupe d'étude prospective "prospective système géopolitique et géo-économique mondial". A - Rapport final.- 153 p. B - Comptes-rendus de séances + notes de veille.- 60 p.
MINISTERE DE L'INDUSTRIE Direction générale de l'énergie et des matières premières; OBSERVATOIRE DE L'ENERGIE; MINISTERE DE LA DEFENSE; FUTURIBLES INTERNATIONAL
LESOURNE (J); DELANNOY (B)
2002
L'efficacité de la procédure de retrait de points du permis de conduire. Audit interministériel. Affaire 2001-0038-01. A - rapport.- 54 p. B - annexes.- non pag.
MINISTERE DE LA JUSTICE Inspection Générale des Services Judiciaires; MINISTERE DE L'INTERIEUR Inspection générale de l'Administration; MINISTERE DE LA DEFENSE Inspection technique de la Gendarmerie Nationale
LEGOUX (A); COUSTEAUX (G); MAZARD (M)
2001
Les relations inter-entreprises dans l'industrie aéronautique et spatiale.
MINISTERE DE LA DEFENSE Observatoire économique de la Défense
RAVIX (JT)
2000
KARVOR. Une nouvelle logique de transport. A - Synthèse de l'étude.- 20p. B - Rapport final.- pag. mult. 21 avril 1999.
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; TECHNICATOME; MINISTERE DE LA DEFENSE; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
DURET (Michel); FOURNIER (Christian); DEYRIS (Jean Louis)
1999
Effets biologiques et physiologiques des ondes électromagnétiques. Implications pour les futurs systèmes de télépéage dans les transports publics.
UNION DES TRANSPORTS PUBLICS; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; MINISTERE DE LA DEFENSE
GUILLAUME (MP); LE RUZ (M); MEURET (M)
1997
Instruction n°420 du 08-04-1988 sur les transports terrestres de défense.
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; MINISTERE DE LA DEFENSE
1988
Déformation du sommeil en environnement sonore réel (circulation routière urbaine).
MINISTERE DE LA CULTURE ET DE L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE LA DEFENSE
CAILLE (EJ); BASSANO (JL)
1977
Rapport de groupe sectoriel d'analyse et de prévision. Industrie aérospatiale 7ème Plan.
COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN; MINISTERE DE LA DEFENSE
1976
Le système de planification programmation préparation du budget. Note d'information générale.
MINISTERE DE LA DEFENSE Centre de prospection et d'évaluation
1968
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