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Auteur : "MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS, DES TRANSPORTS ET DU TOURISME"

 
 




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OMémento de statistiques des transports - Résultats de 1980 à 2017. Données disponibles uniquement en ligne depuis 2004.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de la donnée et des études statistiques; MINISTERE DE L'ECOLOGIE
2018
OLa politique commune des transports dans le cadre du traité instituant la Communauté économique européenne - Note d'information n°14 - août 1963 - 5 p. La coordination des investissements en matière de transports au sein de la Communauté économique européenne - août 1963 - 11 p.SAEI; MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS, DES TRANSPORTS ET DU TOURISME
1963
OLa politique des transports de la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA) - 1952-1962 - février 1963 - 28 p. Aperçu sur la politique de la CECA en matière de transports (1952-1962) - février 1963 - Note d'information n°11 - 6 p.SAEI; MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS, DES TRANSPORTS ET DU TOURISME
1963
OEtude sur l'harmonisation des fiscalités applicables aux transports terrestres de produits dans la Communauté - juin 1963 - 33 p. Annexes - 28 p. Notes d'orientation sur la politique européenne commune en matière de transports terrestres de produits - s. d. - 19 p.SAEI; MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS, DES TRANSPORTS ET DU TOURISME
1963
OLe statut international du Rhin - juin 1962 - 15 p. Le rôle économique du Rhin - juillet 1962 - 18 p.SAEI; MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS, DES TRANSPORTS ET DU TOURISME
1962
OLa prévision des besoins de transport - Note d'information n°9 - avril 1962SAEI; MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS, DES TRANSPORTS ET DU TOURISME
1962
OMémorandum du gouvernement français sur la politique commune des transports dans la Communauté Economique Européenne. Avant-projet - s.d. - 28 p. Réalisations et orientations du marché commun dans le domaine des transports - juin 1961 - Note d'information n°6 - 7 p.SAEI; MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS, DES TRANSPORTS ET DU TOURISME
1961
OLe programme triennal d'équipement de la région parisienne (1960-1962) - Note d'information n°5 - mars 1961SAEI; MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS, DES TRANSPORTS ET DU TOURISME
1961
OMoyens et résultats de la politique de décentralisation industrielle et d'expansion régionale - Note d'information n°1 - juillet 1960SAEI; MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS, DES TRANSPORTS ET DU TOURISME
1960
OLes recommandations du Comité créé par le décret du 13 novembre 1959, dit "Comité Rueff-Armand" - Note d'information n°2 - novembre 1960SAEI; MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS, DES TRANSPORTS ET DU TOURISME
1960




 








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