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Auteur : "OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Sur la coopération scientifique et technologique avec les pays d'Europe centrale et orientale. AN 1481 Tome 1 - rapport. Tome 2 - annexes. Sénat 583.	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES SOURDILLE (J)	1994
		Les nouvelles techniques d'information et de communication : l'homme cybernétique ? 2 vol. Vol. 1. Rapport. Vol. 2. Annexes.	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES SERUSCLAT (F)	1995
		Les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne.	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES PROCACCIA (C); SIDO (B)	2012
		Rapport sur les liens entre la santé et l'environnement, notamment chez l'enfant. Tome I : Conclusions du Rapporteur. Tome II : Contributions des membres du groupe de travail. Rapport n°2588 Assemblée Nationale et n°254 Sénat.	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES MATTEI (JF)	1996
		La politique maritime et littorale de la France : enjeux et perspectives. A - Rapport B - Annexe 1 - La construction navale.- 156 p. C - Annexe 2 - La marine marchande.- 174 p. D - Les ports.- 232 p. E - L'outre-mer.- 178 p. F - La pêche.- 165 p. G - Le littoral.- 134 p.	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES MARINI (P); CARIOU (P)	1998
		Les pesticides aux Antilles : bilan et perspectives d'évolution. Rapport sur les impacts de l'utilisation de la chlordécone et des pesticides aux Antilles : bilan et perspectives d'évolution.	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES LE DEAUT (Jean-Yves); PROCACCIA (Catherine)	2009
		L'apport de l'innovation et de l'évaluation scientifique et technologique à la mise en oeuvre des décisions de la COP21.	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES LE DEAUT (JY); SIDO (B)	2017
		Construire une société nouvelle, améliorer notre compétitivité grâce à la recherche environnementale. Compte rendu de l'audition publique du 3 juillet 2014 et de la présentation des conclusions du 28 janvier 2015.	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES LE DEAUT (JY); LE DAIN (AY); SIDO (B)	2015
		De la biomasse à la bioéconomie : une stratégie pour la France. Problématiques et conclusions de l'audition publique du 25 juin 2015.	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES LE DEAUT (JY); COURTEAU (R); SIDO (B)	2016
		Rapport sur les formes de pollution atmosphérique à longue distance dites "pluies acides".	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES LE BAILL (G)	1980

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