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Auteur : "OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Vers un espace européen de recherche pour maîtriser la nouvelle économie. Rapport sur les programmes multilatéraux de soutien à la recherche et à l'innovation; perspectives pour les petites et moyennes entreprises françaises. Tome 1 - Conclusions du rapporteur. Tome 2 - Actes du colloque du 27-01-2000, "L'avenir de la recherche industrielle européenne : les perspectives des partenariats publics-privés".	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES LAFFITTE (P)	2000
		Sur la coopération scientifique et technologique avec les pays d'Europe centrale et orientale. AN 1481 Tome 1 - rapport. Tome 2 - annexes. Sénat 583.	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES SOURDILLE (J)	1994
		Rapport sur les orientations de la politique de la recherche.	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES GALLEY (B); MOSSION (J)	1994
		Rapport sur les liens entre la santé et l'environnement, notamment chez l'enfant. Tome I : Conclusions du Rapporteur. Tome II : Contributions des membres du groupe de travail. Rapport n°2588 Assemblée Nationale et n°254 Sénat.	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES MATTEI (JF)	1996
		Rapport sur les formes de pollution atmosphérique à longue distance dites "pluies acides".	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES LE BAILL (G)	1980
		Rapport sur la performance énergétique des bâtiments. Comment moduler la règle pour mieux atteindre les objectifs ?	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES BATAILLE (C); BIRRAUX (C)	2009
		Rapport sur l'intérêt du véhicule électrique au regard de la protection de l'environnement. AN 680, S 70.	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES LAFFITTE (P)	1993
		Rapport sur l'impact écologique de la liaison Rhin-Rhône.	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES FORNI (R); VALLON (P)	1993
		Rapport sur l'impact écologique de la liaison Rhin-Rhône.	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES FORNI (R); VALLON (P)	1993
		Rapport d'évaluation sur le plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs.	OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES BATAILLE (C); BIRRAUX (C)	2007

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