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Auteur : "OUDIN (J)"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Rapport d'information sur la fiscalité des entreprises.SENAT
OUDIN (J)		1990
Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour les communautés européennes sur la procédure budgétaire communautaire.SENAT
OUDIN (J)		1991
A - ASSEMBLEE NATIONALE. - Projet de loi approuvant le 10ème plan 1989-1992. - Avril 1989. - 99 p. (A.N. 545) B - A.N. - BALLIGAND (JP). - Rapport fait au nom de la commission des finances sur le projet de loi approuvant le 10ème plan. - Avril 1989. - 144 p. (A.N. 624) C - A.N. - ANSELIN (R). - Avis présenté au nom de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi approuvant le 10ème plan. - Avril 1989. - 64 p. (A.N. 625) D - A.N. - BACHY (JP). - Avis présenté au nom de la commission de la production et des échanges sur le projet de loi approuvant le 10ème plan. - Avril 1989. - 148 p. (A.N. 626) E - SENAT. - FRANCOIS (P). - Rapport d'information fait au nom de la délégation du sénat pour la planification sur l'élaboration du 10ème plan. - Avril 1989. - 85 p. (Sénat 243) F - SENAT. - OUDIN (J). - Avis présenté au nom de la commission des finances sur le projet de loi approuvant le 10ème plan 1989-1992. - Mai 1989. - 158 p., tabl., graph. (Sénat 311) G - SENAT. - GRIMALDI (R). - Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur le bilan d'exécution du 10ème plan.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
BALLIGAND (JP); ANSELIN (R); BACHY (JP)		1992
Continuité territoriale et développement de la Corse : un nouveau rapport.OUDIN (J)1995
OLe financement des infrastructures de transport : conduire la France vers l'avenir. Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.SENAT
OUDIN (J)		2000
Politique des transports : l'Europe en retard.SENAT
OUDIN (J)		2001
Les schémas de services collectifs : l'avis de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire.SENAT
RAFFARIN (JP); BELOT (C); LARCHER (G)		2001
Rapport Oudin : les schémas de services collectifs de transport : une occasion manquée ?OUDIN (J)2001
Pour une politique nouvelle des transports. Evaluation et financement des infrastructures de transport. Compte-rendu du colloque du 14 novembre 2002, Palais du Luxembourg - Paris.TRANSPORT DEVELOPPEMENT INTERMODALITE ENVIRONNEMENT; CCI Nantes; CCI Saint-Nazaire
OUDIN (J); VERDIER (P); MEYER (F)		2002
142 milliards sur 20 ans : deux élus esquissent une nouvelle France des transports.DURON (P); OUDIN (J)2002




 








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