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"PAUL (D)"
1 - 5 résultats affichés sur 5
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Rapport sur les ports européens face aux dérives de la déréglementation.
PAUL (D)
2002
Paquet portuaire : un rapport pour l'Assemblée nationale.
PAUL (D)
2001
Les ports européens face aux dérives de la réglementation. Rapport d'information sur la proposition de directive concernant l'accès au marché des services portuaires (com (2001) 35 final/E 1702).
ASSEMBLEE NATIONALE
PAUL (D)
2001
ASSEMBLEE NATIONALE - LE DRIAN (JY) Après l'Erika, l'urgence : Tome 1 : Rapport. - 442 p. Tome 2 : Auditions vol. 1 Auditions vol. 2. - 433 p. Auditions vol. 3. - 502 p. SENAT - RICHEMONT (H de) Erika : indemniser et prévenir A - Rapport - 218 p. B - Annexes - 180 p. n°441
ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
PAUL (D); LE DRIAN (JY); HEINIS (AB)
2000
Un contrat automobile pour le développement et l'emploi. - Rapport, première partie.- 264 p. - Deuxième partie et auditions.- 606 p.
ASSEMBLEE NATIONALE
FUCHS (G); PAUL (D)
1997
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