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Auteur
Année
Internet. La révolution numérique crée t-elle une révolution du juridique ? Premières rencontres parlementaires sur la société de l'information et internet.
PAUL (C)
2001
Les ports européens face aux dérives de la réglementation. Rapport d'information sur la proposition de directive concernant l'accès au marché des services portuaires (com (2001) 35 final/E 1702).
ASSEMBLEE NATIONALE
PAUL (D)
2001
Rapport relatif aux suites à donner aux préconisations du groupe de travail du Commissariat général du plan présidé par Marcel BOITEUX sur le choix des investissements et le coût des nuisances dans le domaine des transports et avis du CGPC (Affaire n° 2001 - 0122 - 01).
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BEAUBAT (M); LEPINGLE (F); MAURICE (J)
2001
Gestion des territoires et environnement. A - Politique agri-environnementale et évaluation scientifique.- 69 p. B - Echelle d'analyse et indicateurs.- 74 p. C - Expériences agri-environnementales.- 47 p. D - De nouveaux modes de gestion des territoires.- 70 p. E - Points de vue d'acteurs.- 37 p. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION ET DU DEVELOPPEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES; UNIVERSITE Paris X; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
BILLAUD (Jean Paul)
2001
Programme d'études AVEA. A - Recherche des modifications des modes de production de produits industriels susceptibles d'être apportés par un mode de transport (le dirigeable) n'ayant pas de contrainte de poids et de taille. Rapport final de recherche. 17 octobre 2001.- 11 p. B - VOX POPULI.- AVEA. Etude du marché des charges lourdes et encombrantes - Rapport synthétique, mai 2001.- multipagination. C - BENMOUSSA (O).- Analyse de la demande. Etude de marché. Rapport technique "Avea", 15 juin 2001.- 68 p.
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; ISTAR; VOX POPULI
CHOUZENOUX (Michel); BRIOTTET (Jean-Paul); LALANNE (Roger)
2001
Maîtrise de l'eau à la fabrication des bétons. Méthodes d'essai.
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CERIB; ELECTRICITE DE FRANCE
BEINISH (Hervé); ESTEVE (Jean-Paul)
2000
Compteur de véhicules à détection par champ magnétique. Rapport final.
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; JEAN PAUL VEZON EQUIPEMENTS
2000
Développement durable villes et territoires. Innover et décloisonner pour anticiper les ruptures.
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE
THEYS (Jacques); EMELIANOFF (Cyria); ALEXANDRE (Ariel)
2000
ASSEMBLEE NATIONALE - LE DRIAN (JY) Après l'Erika, l'urgence : Tome 1 : Rapport. - 442 p. Tome 2 : Auditions vol. 1 Auditions vol. 2. - 433 p. Auditions vol. 3. - 502 p. SENAT - RICHEMONT (H de) Erika : indemniser et prévenir A - Rapport - 218 p. B - Annexes - 180 p. n°441
ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
PAUL (D); LE DRIAN (JY); HEINIS (AB)
2000
Impact d'une pollution métallique sur la microflore bactérienne du sol. Novembre 1999.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
BEDELL (Jean-Philippe); FONSECA (Emmanuel); LECOMTE (Paul)
1999
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