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Auteur : "PEZET (M)"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée Nationale pour les Communautés européennes sur le traité sur l'Union européenne signé à Maastricht le 7-2-1992. A - Rapport. B - Annexe. Actes de la journée d'études du 16-4-1992 organisée à l'Assemblée Nationale sur Maastricht et sa ratification.	ASSEMBLEE NATIONALE PEZET (M)	1992
		Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour les communautés européennes sur l'élargissement de la C.E.	ASSEMBLEE NATIONALE PEZET (M)	1992
		Rapport d'information sur les relations de la Communauté avec les pays d'Europe centrale et orientale.	ASSEMBLEE NATIONALE PEZET (M)	1992
		Rapport d'information sur la Communauté européenne et l'unification allemande.	ASSEMBLEE NATIONALE PEZET (M)	1990

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