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Auteur : "PONCET (S)"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Fleuve, rail, route : pour des choix nationaux ouverts sur l'Europe. Commission d'enquête chargée d'examiner le devenir des grands projets d'infrastructures terrestres d'aménagement du territoire dans une perspective de développement et d'insertion dans l'UE.	SENAT FRANCOIS PONCET (J); LARCHER (G)	1998
		Les infrastructures de l'Union Européenne.	FRANCOIS PONCET (J)	1996
		Réseaux et territoires. Avant projet de rapport de la commission. Travaux préparatoires au schéma national d'aménagement et de développement du territoire.	DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE FRANCOIS PONCET (J); SAUZAY (M); MERCADIER (M)	1996
		La loi sur l'aménagement et le développement du territoire. Premier bilan d'application un an après son entrée en vigueur. Actes du colloque organisé au Sénat, 26 Mars 1996.	SENAT FRANCOIS PONCET (J)	1996
		Les opérations financières des entreprises et leur cohérence avec les comptes non financiers. Rapport du groupe de travail du Conseil national de l'information statistique sur les opérations financières des entreprises.	CONSEIL NATIONAL DE L'INFORMATION STATISTIQUE ENFRUN (B); PONCET (P)	1995
		Dossier. Débat sur l'aménagement du territoire. Le Sénat marque sa différence.	FRANCOIS PONCET (J)	1994
		Aménagement du territoire et service public. La France bitume. Infrastructures : tout pour la route !	FRANCOIS PONCET (J)	1994
		Refaire la France. Les propositions de la mission d'information sur l'aménagement du territoire.	SENAT FRANCOIS PONCET (J)	1994
		Beaucoup de bitume, quelques rails et à peine un zeste d'eau : voilà ce que propose le Sénat pour réaménager l'hexagone !	FRANCOIS PONCET (J)	1994
		La valorisation de l'axe rhodanien à travers ses plates-formes portuaires.	PONCET (C)	1993

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