Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Auteur : "QUENTIN (D)"

1 - 3 résultats affichés sur 3

Titre	Auteur	Année
L'Europe, figure de proue de la sécurité maritime ?	ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne LENGAGNE (G); QUENTIN (D)	2007
La cohésion territoriale à l'épreuve de l'élargissement.	DELEBARRE (M); QUENTIN (D)	2005
Octroi de mer. A - Loi n° 2004-639 du 2 juillet 2004 et le contexte de son adoption (Discussion au Parlement, Questions/réponses des ministres et des parlementaires, Rapports publics, Réglementation européenne et Droit en vigueur).- 324 p. B - QUENTIN (D).- Rapport de l'Assemblée nationale n° 1612 - mai 2004.- 110 p.	QUENTIN (D)	2004

1 - 3 résultats affichés sur 3