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Auteur : "QUEROLLE (G)"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Obligation du port de la ceinture de sécurité dans les véhicules de moins de 9 places (transposition de la directive 2003/20/CE du Parlement et du Conseil du 8 avril 2003).	CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS MURRET-LABARTHE (C); QUEROLLE (G)	2005
		Rapport du groupe de travail sur l'opportunité de rendre obligatoire le port de la ceinture de sécurité dans les autocars par les passagers. Avis du Conseil national des transports.	CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS QUEROLLE (G); MURRET-LABARTHE (C)	2000

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