Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Auteur : "RESEAU CONSEIL"

1 - 5 résultats affichés sur 5

	Num	Titre	Auteur	Année
		Le diagnostic de l'agenda 21 local. Comment faire ?	DREAL Bretagne; COMITE REGIONAL AGENDA 21 BRETAGNE; RESEAU CONSEIL EN DEVELOPPEMENT TERRITORIAL	2012
		Etude de cas de prospective territoriale. Démographie et déplacements "Pays de la Loire 2025".	DRE Pays de la Loire; RESEAU CONSEIL EN DEVELOPPEMENT TERRITORIAL	2008
		Les règles nationales applicables au transport de voyageurs par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations. L'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. 61 p. Tome 2 - Les réglementations sociales. La tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. 71 p. Tome 3 - Les annexes I à XIII. Documents et règles spécifiques à chaque pays. - 146 p.	COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)	1990
		Les règles nationales applicables aux transports de marchandises par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations, l'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. - 86 p. Tome 2 - Les réglementations sociales, la tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. Annexe 1 - détail des normes sur les charges et poids. - 90 p. Tome 3 - annexes II à XIII. Les documents, barèmes et règles spécifiques à chaque pays.	COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)	1990
		Réflexion sur l'organisation des déplacements de personnes inter-territoires au sein de l'Arc Sud de l'aire métropolitaine. Diagnostic général - Version définitive - juin 2007.- 109 p. Rapport de phase 3 - Enjeux et boîte à outils - mars 2008.- 33 p.	ITER; RESEAU CONSEIL EN DEVELOPPEMENT TERRITORIAL; MISSION BASSIN MINIER NORD PAS -DE- CALAIS

1 - 5 résultats affichés sur 5

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |