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"REVET (C)"
1 - 4 résultats affichés sur 4
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Auteur
Année
Les ports français : de la réforme à la relance. Rapport d'information sur la réforme portuaire.
SENAT
REVET (C)
2011
Rapport parlementaire sur la desserte maritime de la Corse.
REVET (C)
2010
Service public dans les transports urbains et régionaux.
SENAT Commission des affaires économiques
REVET (C)
2006
Sécurité et développement des transports. Loi n° 2006-10 du 5 janvier 2006 (JO du 6 janvier 2006). - Projet de loi - première lecture - AN n° 2733.- 50 p. - Projet de loi - deuxième lecture - Sénat n° 133.- 39 p. - Rapport de la commission mixte paritaire - AN n° 2764 - Sénat n° 141.- 75 p.
ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
MARITON (H); LE MENER (D); REVET (C)
2005
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