Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Auteur : "SENAT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
L'Union européenne. Diaporama réalisé pour la Délégation du Sénat pour l'Union européenne.SENAT
2004
La nouvelle architecture des lois de finances ; transparence et lisibilité du budget de l'Etat pour moderniser la gestion publique.SENAT Commission des finances
ARTHUIS (J); MARINI (P)		2004
OEtat-régions : de nouveaux contrats pour l'aménagement du territoire. Rapport sur les orientations définies par le Gouvernement lors du comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (CIADT) de décembre 2003 sur l'avenir de la contractualisation Etat-régions.SENAT
GERBAUD (F)		2004
Taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures. Rapport fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan du Sénat sur la proposition de directive.SENAT
MAREST (M)		2004
OPour une administration électronique au service du citoyen.SENAT Commission des finances
BRAUN (G)		2004
Roumanie - Bulgarie aux marches de l'Europe.SENAT Commission des affaires économiques
CESAR (G); EMIN (JP); MAREST (M)		2004
Les parlements nationaux dans la constitution européenne.SENAT
HAENEL (H)		2004
La décentralisation : un nouvel élan par l'aménagement du territoire. Actes du colloque du 4 décembre 2003.SENAT
FRANCOIS PONCET (J)		2004
OPlacer l'évaluation des politiques publiques au coeur de la réforme de l'Etat.SENAT
ANDRE (P); BOURDIN (J); PLANCADE (JP)		2004
La Turquie et l'Union européenne.SENAT
DEL PICCHIA (R); HAENEL (H)		2004




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |