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Auteur : "SENAT"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		La démarche de performance : stratégie, objectifs, indicateurs ; guide méthodologique pour l'application de la loi organique relative aux lois de finances du 1er août 2001.	MINISTERE DE L'ECONOMIE; SENAT Commission des finances; ASSEMBLEE NATIONALE	2004
		L'application de la loi littoral : pour une normalisation de l'aménagement du territoire.	SENAT ALDUY (JP); GELARD (P)	2004
		Le financement des infrastructures à l'horizon 2020.	SENAT OUDIN (J)	2003
		La Roumanie et l'Union européenne ; objectif 2007.	SENAT FERRAND (A)	2003
		A quoi sert le FNADT ? Une tentative d'évaluation du fonds national d'aménagement et de développement du territoire.	SENAT BESSE (R)	2003
		Un pavillon attractif, un cabotage crédible. Deux atouts pour la France.	SENAT RICHEMONT (H DE)	2003
		Interconnexions des LGV (lignes grande vitesse) européennes. Rapport à Monsieur le Premier ministre sur les projets de lignes à grande vitesse en Europe, les enjeux d'interopérabilité et les conséquences de l'ouverture à la concurrence.	SENAT JOLY (B)	2003
		Refonder la politique financière des transports.	SENAT OUDIN (J)	2003
		Fret ferroviaire français : la nouvelle bataille du rail.	SENAT GERBAUD (F); HAENEL (H)	2003
		La Poste : le temps de la dernière chance.	SENAT LARCHER (G)	2003

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