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Auteur : "SENAT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Refonder la politique financière des transports.SENAT
OUDIN (J)		2003
L'investissement des entreprises, clé d'une croissance durable.SENAT; REXECODE
KERGUERIS (J)		2002
Pour une meilleure transposition des directives.SENAT
HAENEL (H)		2002
L'élargissement de l'Union européenne : état des lieux.SENAT
HAENEL (H); BADRE (D); DENEUX (M)		2002
Les zones franches urbaines : un succès et une espérance.SENAT
ANDRE (P)		2002
Ciel unique européen.SENAT
LE GRAND (JF)		2002
Accord avec la République italienne pour la réalisation d'une nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin. Première lecture. Rapport fait au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée Nationale autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne pour la réalisation d'une nouvelle ligne ferroviaire Lyon - Turin.SENAT
DEL PICCHIA (R)		2002
Qu'en est-il de la voie d'eau pour le fret demain en France et en Europe ? Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan par la mission d'information de la liaison fluviale grand gabarit Saône-Rhin.SENAT
GRUILLOT (G); GRIGNON (F)		2002
Réforme de la distribution automobile en Europe.SENAT
GRIGNON (F)		2002
Energie : quelle politique française pour la prochaine législature ?SENAT
LARCHER (G); REVOL (H)		2002




 








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