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Auteur : "SENAT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Doter la France de sa nouvelle constitution financière. Un préalable à la réforme de l'Etat.SENAT
LAMBERT (A)		2000
Les troisièmes contrats de plan Etat - régions 1994 - 1999 : une ambition inachevée. Rapport d'information au nom de la délégation du Sénat pour la planification.SENAT
2000
Guadeloupe, Guyane, Martinique, la Réunion : la départementalisation à la recherche d'un second souffle.SENAT
LARCHE (J)		2000
L'évolution de la dette publique en France entre 1980 et 1997. Les leçons d'une dérive.SENAT
MARINI (P)		1999
Ville et campagne ensemble. Actes du colloque sur les espaces périurbains - 10-12-1999.SENAT
LARCHER (G)		1999
L'annulation du permis de conduire. Document de travail à l'intention des sénateurs. Série législation comparée. L'annulation du permis de conduire. Document de travail à l'intention des sénateurs. Série législation comparée.SENAT
1999
Simplifier et décentraliser : deux défis pour l'urbanisme.SENAT
HERISSON (P); ALTHAPE (L)		1999
Maîtriser les émissions des gaz à effet de serre : quels instruments économiques ? Les instruments économiques et fiscaux visant à limiter les émissions de gaz à effet de serre. Rapport d'information.SENAT
LEPELTIER (S)		1999
Investissements étrangers en France : l'évaluation du dispositif public de promotion.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT; OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
VINCON (S)		1999
Fleuve, rail, route : pour des choix nationaux ouverts sur l'Europe. Commission d'enquête chargée d'examiner le devenir des grands projets d'infrastructures terrestres d'aménagement du territoire dans une perspective de développement et d'insertion dans l'UE.SENAT
FRANCOIS PONCET (J); LARCHER (G)		1998




 








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