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Auteur : "SENAT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
La banque européenne pour la reconstruction et le développement (BERD). Le redressement au service de la transition.SENAT Commission des affaires étrangères de la défense et des forces armées
VILLEPIN (X de)		1997
L'Europe : une chance pour la SNCF? (Rapport n°331).SENAT
ABOUT (N)		1996
Pour une évaluation des politiques fiscales de logement.(S. n°456).SENAT
LAMBERT (A)		1996
Les chemins de fer en Europe : l'heure de la vérité et du courage. Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union Européenne sur la réforme du système ferroviaire britannique et le Livre blanc de la Commission Européenne : " Une stratégie pour revitaliser les chemins de fer communautaires".SENAT
ABOUT (N)		1996
L'application du principe de subsidiarité. Rapport d'information au nom de la délégation du Sénat pour l'U.E.SENAT
LA MALENE (C de)		1996
Rapport fait au nom de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville. Tome I : exposé général, examen des articles, tableau comparatif. Tome II : annexes.SENAT
LARCHER (G)		1996
La loi sur l'aménagement et le développement du territoire. Premier bilan d'application un an après son entrée en vigueur. Actes du colloque organisé au Sénat, 26 Mars 1996.SENAT
FRANCOIS PONCET (J)		1996
Une écotaxe communautaire : quels effets environnementaux, économiques et institutionnels?SENAT
FRANCOIS (P)		1996
Avis et rapport autorisant la ratification de l'accord instituant l'Organisation mondiale du commerce. 2 vol.SENAT
PLUCHET (A); VILLEPIN (X de)		1995
Relocalisation : les voies de l'avenir. Dossier introductif.SENAT
ADNOT (P)		1995




 








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