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Auteur : "SENAT"

 
 




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Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification. Colloque de réflexion économique organisé le 29 Avril 1993 sur les perspectives à moyen terme de l'économie mondiale à l'horizon 2000.SENAT
BARBIER (B)		1993
Transport et aménagement du territoire. Colloque du mardi 11-5-1993.SENAT
1993
OEvolution de la situation financière de la SNCF, les conditions dans lesquelles cette société remplit ses missions de service public, les relations qu'elle entretient avec les collectivités locales et son rôle en matière d'aménagement du territoire. Rapport de la commission d'enquête.SENAT
BELOT (C); HAENEL (H)		1993
Transports ferroviaires et autoroutiers et aménagement du territoire. Déplacements périurbains et aménagement du territoire.SENAT
1993
Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les résultats de projections macroéconomiques et l'évolution du commerce mondial.SENAT
BARBIER (B)		1993
BEAUFILS (J). - A.N. - Rapport fait au nom de la commission de la production et des échanges sur le projet de loi modifiant le régime du travail dans les ports maritimes. ROHAN (J.de). - Sénat. - Rapport au nom de la commission des affaires économiques et du plan, modifiant le régime du travail dans les ports maritimes. - 107 p. BALARELLO (J). - Sénat. - Avis au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi modifiant le régime du travail dans les ports maritimes. 51 p.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
BEAUFILS (J); ROHAN (J de); BALARELLO (J)		1992
Rapport d'information au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les aspects économiques des politiques de l'environnement.SENAT
HUGO (B)		1992
Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour les Communautés européennes sur le principe de la subsidiarité.SENAT
PONIATOWSKI (M)		1992
Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour les communautés européennes sur les premières activités de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement (BERD).SENAT
VILLEPIN (X de)		1992
A - ASSEMBLEE NATIONALE. - Projet de loi approuvant le 10ème plan 1989-1992. - Avril 1989. - 99 p. (A.N. 545) B - A.N. - BALLIGAND (JP). - Rapport fait au nom de la commission des finances sur le projet de loi approuvant le 10ème plan. - Avril 1989. - 144 p. (A.N. 624) C - A.N. - ANSELIN (R). - Avis présenté au nom de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi approuvant le 10ème plan. - Avril 1989. - 64 p. (A.N. 625) D - A.N. - BACHY (JP). - Avis présenté au nom de la commission de la production et des échanges sur le projet de loi approuvant le 10ème plan. - Avril 1989. - 148 p. (A.N. 626) E - SENAT. - FRANCOIS (P). - Rapport d'information fait au nom de la délégation du sénat pour la planification sur l'élaboration du 10ème plan. - Avril 1989. - 85 p. (Sénat 243) F - SENAT. - OUDIN (J). - Avis présenté au nom de la commission des finances sur le projet de loi approuvant le 10ème plan 1989-1992. - Mai 1989. - 158 p., tabl., graph. (Sénat 311) G - SENAT. - GRIMALDI (R). - Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur le bilan d'exécution du 10ème plan.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
BALLIGAND (JP); ANSELIN (R); BACHY (JP)		1992




 








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