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Auteur : "SENAT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Planification sur les contrats de plan Etat région. Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat.SENAT
MOULY (G)		1992
Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour les communautés européennes A - sur le traité sur l'union européenne 129 p. B - sur le rôle des départements nationaux dans la CEE. 61 p.SENAT
GENTON (J)		1992
ASSEMBLEE NATIONALE. - FLEURY (J).- Rapport fait au nom de la commission de la production et des échanges sur le projet de loi n°2919 relatif aux relations entre transporteurs routiers de marchandises,donneurs d'ordre et sous traitants. (AN 3063) SENAT. - EMIN (JP).- Rapport au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi relatif aux relations de sous traitance dans le domaine du transport routier de marchandises. (S 93) AN, SENAT. - FLEURY (J), EMIN (JP). - Rapport fait au nom de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte relatif aux relations de sous traitance dans le domaine du transport routier de marchandises.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
FLEURY (J); EMIN (JP)		1992
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan à la suite de la mission en Espagne chargée de suivre les travaux de la XVème conférence mondiale de l'énergie et d'étudier l'évolution de l'économie espagnole dans le contexte européen. (S147)SENAT
HUGO (B)		1992
VIIème colloque économique du 16 mai 1991. Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification.'. - Perspectives de l'économie mondiale à l'horizon 2000. 2. - Performances comparées des économies française et allemande.SENAT
BARBIER (B)		1991
Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les résultats des projections macroéconomiques et sur l'exécution du 9ème plan. (S n°39). - 1988 Rapport d'information sur les résultats de projections macroéconomiques (S 87).SENAT
BARBIER (B)		1991
Rapport d'information sur l'Agence européenne de l'environnement.SENAT
ROUVIERE (A)		1991
ORapport de la commission de contrôle chargée d'examiner la gestion administrative, financière et technique de l'entreprise nationale Air France et des sociétés de toute nature, comme des compagnies aériennes qu'elle contrôle.SENAT
CARTIGNY (E); VINCON (S)		1991
Rapport d'information sur les régions d'outre-mer : Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion et l'Europe.SENAT
OTHILLY (G)		1991
Avis présenté au nom de la commission des affaires économiques et du plan sur l'énergie.SENAT
GRIMALDI (R)		1991




 








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