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Auteur : "SENAT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Le développement récent de la politique communautaire de l'énergie.SENAT
ROUVIERE (A)		1991
Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour les communautés européennes sur la procédure budgétaire communautaire.SENAT
OUDIN (J)		1991
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères à la suite d'une mission effectuée en Bulgarie.SENAT
LECANUET (J)		1991
Le bilan de 5 années de mise en oeuvre du programme EUREKA.SENAT
CABANEL (G)		1991
Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les résultats de projections macroéconomiques.SENAT
1990
Rapport d'information au nom de la commission des affaires économiques et du plan à la suite d'une mission effectuée en Tchécoslovaquie, Pologne, Hongrie et à Moscou du 28-2-1990 au 14-3-1990, pour étudier l'évolution économique de ces pays et leurs relations économiques commerciales et financières avec la France. Tome 2 - Actes du colloque organisé au Sénat le 10-4-1990 : Mutations économiques en Tchécoslovaquie, Pologne, Hongrie : réussite ou échec ?SENAT
FRANCOIS PONCET (J); BARBIER (B); CHERVY (W)		1990
Rapport d'information sur le contrôle des entreprises publiques : évolution des structures et des modes de financement.SENAT
CHINAUD (R)		1990
Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour les Communautés européennes sur les activités des Institutions européennes entre le 1er mai et le 31 octobre 1989, en application de la loi n° 79-564 du 6 juillet 1979 portant création de délégations parlementaires pour les Communautés européennes. Tome 1. La vie de la Communauté.SENAT
GENTON (P)		1990
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la fiscalité en Europe. A - Tome 1 - Présentation générale. B - Tome 2 - Annexe. - 111 p. Rapport des experts consultés par la commission. - p. mult.SENAT
PONCELET (C); CHINAUD (R)		1990
Rapport d'information sur la fiscalité des entreprises.SENAT
OUDIN (J)		1990




 








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