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Auteur : "SENAT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Avis au nom de la Commission des affaires Culturelles sur le 9è plan.SENAT
LE COZANET		1983
Rapport au nom de la commission des affaires Economiques et du plan sur le 9è plan.SENAT; ASSEMBLEE NATIONALE
BARBIER (B)		1983
Rapport fait au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au développement de certaines activités d'économie sociale. (AN N°1557, 1708, Sénat N°289, 462, 484)ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
1983
Rapport fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi relatif à l'activité et au contrôle des établissements de crédit.SENAT
DURAND (Y)		1983
Rapport au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur les nationalisations. A. Vol. I - Présentation générale. 295 p. B. Vol. II - Examen des articles. 132 p. C. Vol.III - Tableau comparatif et annexes : amendements soumis à la commission. 170 p. D. Projet de loi de NATIONALISATIONS adopté par l'Assemblée Nationale (S.36). E. ASSEMBLEE NATIONALE/SENAT. Projets de Loi et Rapports sur les nationalisations. 1981-1982. 15 fasc. en 1.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
CHARZAT (M)		1982
Rapport fait au nom de la Commission des affaires économiques et du Plan portant réforme de l'organisation régionale du tourisme.SENAT
LACOUR (P)		1982
Rapport et projet sur la réforme de la planification.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
1982
Rapport d'information au nom de la Commission des Finances sur les aspects financiers et économiques du sous-emploi.SENAT
FOSSET (A)		1981
Perspectives des équilibres extérieurs de la France dans le nouvel environnement international : A. Tableau des perspectives internationales. 212 p. B. Evolution récente du commerce extérieur de la France. 83 p. C. Les échanges d"'invisibles". 140 p. Rapport d'information.SENAT
PISANI (E)		1980
Rapport d'information sur les activités des Institutions des Communautés européennes entre le 1er octobre 1979 et le 31 mars 1980.SENAT
CLUZEL (J)		1980




 








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