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Auteur : "SENAT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OL'avenir du fret ferroviaire. Rapport d'information.SENAT
GRIGNON (F)		2010
OTraitement des ordures ménagères : quels choix après le Grenelle ? Rapport d'information.SENAT
SOULAGE (D)		2010
OLa contribution carbone et son articulation avec le marché européen des quotas de CO2 - Taxe carbone : un état des lieux. Rapport d'information.SENAT
KELLER (F)		2010
OL'économie française et les finances publiques à l'horizon 2030 - Un exercice de prospective. Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective.SENAT; OBSERVATOIRE FRANCAIS DES CONJONCTURES ECONOMIQUES
BOURDIN (J)		2010
OLes villes du futur : rêves ou cauchemars ? Rapport d'information.SENAT
SUEUR (JP)		2010
OParlement et prospective : regards croisés. Actes de l'atelier de prospective du 28 janvier 2010.SENAT
BOURDIN (J)		2010
ORapport d'information sur les pôles de compétitivité.SENAT
DAUNIS (M); HOUEL (M)		2009
OMarché des quotas de CO2 et mécanisme d'inclusion carbone aux frontières. Rapport d'information sur la proposition de résolution européenne de Mme Fabienne Keller.SENAT
BIZET (J)		2009
ODeuxième analyse stratégique de la politique énergétique (E 4140). Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
BOURZAI (B); SCHNEIDER (A); TOURTELIER (P)		2009
ORapport d'information sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2.- 161 p. Annexe : étude comparative internationale sur la fiscalité énergétique et la taxation des émissions de dioxyde de carbone dans six pays (DGTPE).- 98 p.SENAT; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique
KELLER (F)		2009




 








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