Retour au site du ministère
Site du CRDD
Temis : Base documentaire du CRDD
Aide
Aller au contenu
Accueil
Recherche
Nouveautés
CRDD
Porte-documents
Historique des recherches
Résultats de recherche
Termes de votre recherche
modifier
Auteur :
"SENAT"
41 - 50 résultats affichés sur 253
1
|
2
|
3
|
4
|
5
>
Num
Titre
Auteur
Année
Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la proposition de règlement établissant des normes d'émissions de CO2 des voitures neuves (texte E 3756).
SENAT
KELLER (F)
2008
Centres de décision économique et attractivité du territoire national. Suppléments au moniteur des travaux publics et du bâtiment n° 5430 du 21 décembre 2007 et 5433 du 11 janvier 2008. - 1ère partie.- 127 p. - 2ème partie.- 39 p
SENAT
2008
La politique régionale européenne 2007-2013. Un outil rénové en faveur du développement local.
SENAT
2008
TVA sociale - Comment redonner de la compétitivité à l'économie française. Actes des tables rondes du 14 mars 2007.
SENAT Commission des finances
ARTHUIS (J)
2007
Approvisionnement électrique. L'Europe sous tension - Rapport d'information sur la sécurité d'approvisionnement énergétique de la France et les moyens de la préserver. Volume 1 - Rapport.- 246 p. Volume 2 - Auditions et déplacements.- 492 p.
SENAT
BILLOUT (M); DENEUX (M); PASTOR (JM)
2007
Suivi de la mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances.
ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT Commission des finances
ARTHUIS (J); BOUVARD (M); BRARD (JP)
2007
Pour une politique européenne durable de la protection des sols.
SENAT Commission des affaires économiques
RAOULT (E)
2007
Changer de méthode ou payer. La France face au droit communautaire de l'environnement. - Rapport n° 342 (2006).- 99 p. - Rapport n° 332 (2007).- 48 p.
SENAT Commission des finances
KELLER (F)
2007
Le fonds européen de développement.
SENAT Délégation pour l'Union européenne
JOSSELIN (C)
2007
Perspectives économiques 2008-2012. Cibler la croissance plutôt que la dette publique.
SENAT
BARBIER (B); BOURDIN (J)
2007
41 - 50 résultats affichés sur 253
1
|
2
|
3
|
4
|
5
>
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
|
Mentions légales
|
Contacts
|