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Auteur : "SENAT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OMC : sortir de l'impasse par la réforme.SENAT Commission des affaires économiques
BIZET (J)		2006
L'intercommunalité à fiscalité propre peut-elle rationaliser l'organisation territoriale ?SENAT
PUECH (J); DALLIER (P)		2006
OEnergies renouvelables et développement local : l'intelligence territoriale en action.SENAT
BELOT (C); JUILHARD (JM)		2006
OFlotte aérienne de lutte contre les incendies : se donner le moyen de vaincre le feu.SENAT Commission des finances
HAUT (C)		2006
OTransferts des personnels techniciens, ouvriers et de service (TOS) et des directions départementales de l'équipement (DDE).SENAT
DOLIGE (E); PUECH (J)		2006
Service public dans les transports urbains et régionaux.SENAT Commission des affaires économiques
REVET (C)		2006
Le BTP français face à l'élargissement de l'Europe.SENAT Commission des affaires économiques
GRIGNON (F)		2006
Rapport sur les autorités administratives indépendantes. Supplément au Moniteur des travaux publics et du bâtiment n° 5356 du 21 juillet 2006.SENAT
GELARD (P)		2006
La France et la gestion des crises africaines : quels changements possibles ?SENAT Commission des affaires étrangères de la défense et des forces armées
DULAIT (A); POZZO DI BORGO (Y); BOULAUD (D)		2006
Politique régionale européenne pour 2007-2013 : les enjeux de la réforme pour les territoires.SENAT
FRANCOIS PONCET (J); GOURAULT (J)		2006




 








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