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Auteur : "SENAT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
L'énergie : le talon d'Achille de l'Europe. Rapport sur la politique européenne de l'énergie.SENAT Délégation pour l'Union européenne
MONTESQUIOU (A DE)		2006
Loi portant engagement national pour le logement : loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 (cahier du Moniteur des TPB n° 5356).ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
HAMEL (G); BRAYE (D)		2006
Stratégie de Lisbonne : l'Europe peut-elle passer à la vitesse supérieure ?SENAT Délégation pour l'Union européenne
BIZET (J)		2006
Les modèles français et japonais du regroupement intercommunal.SENAT
2006
OCentre d'analyse stratégique : assurer la croissance harmonieuse du "dernier né" des organismes prospectifs français.SENAT
MARC (F); MOREIGNE (M)		2006
Facteurs fonciers et immobiliers de la crise du logement.SENAT
BRAYE (D); REPENTIN (T)		2005
OPour les services publics en Europe : une directive cadre sur les services d'intérêt général.SENAT
TASCA (C)		2005
Les agences européennes : l'expert et le politique.SENAT Délégation pour l'Union européenne
HERMANGE (MT)		2005
Les sept piliers de la sagesse budgétaire : débat d'orientation budgétaire pour 2006.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT Commission des finances
MARINI (P); CARREZ (G)		2005
La préférence communautaire.SENAT Délégation pour l'Union européenne
BIZET (J); BRET (R); HAENEL (H)		2005




 








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