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Auteur : "SENAT Commission des affaires économiques"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Infrastructures de transport - Remettre la France sur la bonne voie. Rapport d'information sur le fonctionnement et le financement des infrastructures de transports terrestres.	SENAT Commission des affaires économiques BILLOUT (M); BIWER (C); GRIGNON (F)	2008
		L'avenir des aéroports entre décentralisation et concurrence. Actes du colloque organisé le 30 juin 2006 par la revue Droit Administratif et le Centre de recherche en droit administratif de l'Université de Paris II, avec le soutien de la Commission des Affaires économiques du Sénat.	SENAT Commission des affaires économiques; UNIVERSITE Paris II AUBY (JB); LOMBARD (M); ARRIGHI DE CASANOVA (E)	2007
		Pour une politique européenne durable de la protection des sols.	SENAT Commission des affaires économiques RAOULT (E)	2007
		OMC : sortir de l'impasse par la réforme.	SENAT Commission des affaires économiques BIZET (J)	2006
		Le BTP français face à l'élargissement de l'Europe.	SENAT Commission des affaires économiques GRIGNON (F)	2006
		Service public dans les transports urbains et régionaux.	SENAT Commission des affaires économiques REVET (C)	2006
		La péréquation interrégionale : vers une nouvelle égalité territoriale.	SENAT Commission des affaires économiques; SENAT Commission des finances BELOT (C); PONCET (JF)	2004
		Roumanie - Bulgarie aux marches de l'Europe.	SENAT Commission des affaires économiques CESAR (G); EMIN (JP); MAREST (M)	2004

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