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Auteur : "SENAT Commission des finances"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OSécheresse de 2003 : un passé qui ne passe pas. Rapport d'information sur la situation des sinistrés de la sécheresse de 2003 et le régime d'indemnisation des catastrophes naturelles.SENAT Commission des finances
DOLIGE (E); FRECON (JC); KELLER (F)		2009
Deux ans de politique du logement en outre-mer. Rapport de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation. Supplément du Moniteur des travaux publics et du bâtiment n° 5466 du 29 août 2008.SENAT Commission des finances
TORRE (H)		2008
Suivi de la mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT Commission des finances
ARTHUIS (J); BOUVARD (M); BRARD (JP)		2007
L'agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR). Une gestion à l'envers.SENAT Commission des finances
BLIN (M)		2007
TVA sociale - Comment redonner de la compétitivité à l'économie française. Actes des tables rondes du 14 mars 2007.SENAT Commission des finances
ARTHUIS (J)		2007
Changer de méthode ou payer. La France face au droit communautaire de l'environnement. - Rapport n° 342 (2006).- 99 p. - Rapport n° 332 (2007).- 48 p.SENAT Commission des finances
KELLER (F)		2007
Les plate-formes d'initiative locale. Des acteurs performants de l'aménagement du territoire.SENAT Commission des finances
BESSE (R)		2007
OFlotte aérienne de lutte contre les incendies : se donner le moyen de vaincre le feu.SENAT Commission des finances
HAUT (C)		2006
OL'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) : un succès qui nous oblige.SENAT Commission des finances
DALLIER (P); KAROUTCHI (R)		2006
Mieux connaître le patrimoine et organiser le pilotage des actions : deux objectifs pour la gestion immobilière du ministère de l'équipement.SENAT Commission des finances
MASSERET (JP)		2006




 








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